Mentions légales

Conditions générales d'utilisation

 

En vigueur au 01/01/2021

Les présentes conditions générales d'utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services par JEAN-LUC BEARD  et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l'Utilisateur ».

Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU».

 

Article 1 : Les mentions légales

 

L'édition du site www.beard-architecte.fr est assurée par la Société SARL  JEAN-LUC BEARD au capital de 36000 euros, immatriculée au RCS de PAU sous le numéro 538 832 197, dont le siège social est situé au 30 avenue du château d'Este 64140 Billère

Numéro de téléphone 09 61 28 78 62

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Le Directeur de la publication est : Jean-Luc Béard

L'hébergeur du site www.beard-architecte.fr est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, avec le numéro de téléphone :1007.

 

ARTICLE 2 : Accès au site

 

Le site www.beard-architecte.fr  permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

Le site internet propose les services suivants :

_______________

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

 

ARTICLE 3 : Collecte des données

 

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

 

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

 

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

ARTICLE 5 : Responsabilité

 

Les sources des informations diffusées sur le site www.beard-architecte.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

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ARTICLE 8 : Droit applicable et juridiction compétente

 

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

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    Après une formation certifiée, théorique et pratique, nous sommes en mesure de vous accompagner dans votre projet de construction paille. Matériau écologique, non assujéti à la pénurie, il s'inscrit dans notre époque. Faire du neuf avec de l'ancien. Le temps de la maison des 3 petits cochons est révolu. N'hésitez pas à nous en parler!

     

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    De nombreuses nouveautés à venir: rénovation d'un lot industriel en loft à Billère, construction d'une résidence à Lescar, rénovation d'un local associatif à Labastide-Monréjeau, construction d'un institut de beauté et d'une maison individuelle à Pau, rénovation d'un immeuble à Jurançon, plusieurs rénovations de presbytères...

    Après le temps de la conception, voici venu le temps de la matérialisation! A très vite!

JEAN-LUC BEARD
Architecte D.P.L.G.

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